Encadrement pendant la vie collective

L’enseignant peut se rendre seul avec sa classe à pied ou par car spécialement affrété pour la sortie sur un lieu public situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépassera pas la 1/2 journée de classe. Il est souhaitable que la durée du déplacement aller/retour ne soit pas supérieure au temps réel de l’activité. A l’école maternelle ou lorsqu’une classe comporte des élèves de niveau maternel, l’enseignant doit être accompagné d’un adulte.

Autorisation

Autorisée par le directeur qui doit disposer d’un dossier constitué de la demande d’autorisation de sortie régulière et de la fiche d’information sur le transport. La demande est formulée y compris pour les adultes qui participent à l’encadrement pendant la vie collective.

Information des familles

Obligatoire, elle précise les modalités d’organisation, le lieu, le jour et l’horaire de la sortie.

Assurance

Pour les élèves : aucune obligation car l’activité est gratuite et obligatoire.

Pour les adultes accompagnateurs bénévoles : responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels recommandées

Liens et documents