Sorties régulières et sorties de proximité

  • Pour les élèves : aucune obligation car l’activité est gratuite et obligatoire.
  • Pour les adultes accompagnateurs bénévoles : responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels recommandées

Sorties occasionnelles sans nuitée

  • Pour les élèves : aucune obligation sur temps scolaire et hors pause déjeuner. Responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels exigées si l’activité est facultative (hors horaires habituels ou incluant la totalité de la pause déjeuner)
  • Pour les adultes accompagnateurs bénévoles: responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels recommandées.(possibilité d’une assurance collective, souscrite par l’école, l’association ou la collectivité territoriale qui participe à l’organisation.)

Sorties occasionnelles avec nuitée

  • Pour les élèves : responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels obligatoires
  • Pour les adultes accompagnateurs bénévoles: responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels recommandées.(possibilité d’une assurance collective, souscrite par l’école, l’association ou la collectivité territoriale qui participe à l’organisation.)