Administration générale

  • Notes de rentrée: Année en cours
  • Circulaires: À conserver jusqu’à la parution des nouvelles circulaires rendant les anciennes caduques.
  • Brochures et notes d’informations du ministère: 5 ans
  • Convocations (Animations pédagogiques, Réunions de directeurs…): L’année en cours
  • Comptes-rendus (Réunions de directeurs, évaluations …): 3 ans
  • Déclarations d’accident: 50 ans
  • Signalements MDPH, RASED, PAI: 5 ans

Communication avec la commune

  • Courriers mairie: 5 ans
  • Comptes rendus: 3 ans
  • Plannings (gymnase, piscine, intervenants extérieurs…): Année en cours

Documents divers

  • Assurances (école): 20 ans
  • Élections des parents d’élèves (déclarations de candidature, professions de foi, tracts, procès-verbaux des résultats, listes d’émargement): 5 ans
  • Correspondance avec les parents d’élèves, associations… : 5 ans

Documents de l’école

  • Convocations (Conseil des maîtres, de cycle, d’école, équipe éducative…): Année en cours
  • Comptes-rendus (Conseil des maîtres, de cycle, d’école): 5 ans
  • Projets d’école: durée de validité du projet
  • Équipe éducative et suivis RASED: 10 ans
  • Courriers à l’IEN: 2 ans
  • Informations aux parents (Règlement intérieur, autorisation de sorties, de photographies, élections parents d’élèves): 2 ans
  • Registre des élèves inscrits: 50 ans
  • Registre de sécurité (comptes-rendus des visites périodiques, exercices
    d’évacuation, visites pour les extincteurs): 10 ans
  • Inventaire du matériel de l’école: Permanent
  • Registre d’appel journalier: 10 ans
  • Registre PPMS: 10 ans
  • Agréments des intervenants extérieurs: Validité de l’agrément
  • Dossier pédagogique des classes transplantées: 5 ans
  • Contrôle de l’assiduité (bulletins d’absence, mots d’excuses, certificats
    médicaux, rappels aux familles, courriers de signalement des absences): 1 an
  • Fiches individuelle de renseignements sur les élèves: 1 an
  • Certificat de radiation: Année en cours
  • Fiche de déclaration des sorties scolaires: Année en cours
  • Emploi du temps des classes: Année en cours
  • Journaux scolaires: 3 ans

Santé

  • Fiches de déclaration d’accidents scolaires: 30 ans à compter de la date de naissance de l’élève

Finances

  • Gestion du budget municipal: Année en cours
  • Gestion de la coopérative scolaire (pièces justificatives des comptes
    (factures, relevés bancaires), registres de comptes, comptes-rendus financiers
    annuels à l’Office central de la coopération scolaire, comptes-rendus de réunions et d’activités): 10 ans